HERVOUET CORPORATE INDUSTRY, Société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
3882057
Date de dépôt :
15/12/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/12/2021
Présentation de la marque OUEST INDUSTRIE AUTOCARS
Déposée le 15 décembre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HERVOUET CORPORATE INDUSTRY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « OUEST INDUSTRIE AUTOCARS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-01 du 6 janvier 2012.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HERVOUET CORPORATE INDUSTRY domicilié(e) 15 rue des Grands Moulins - 85600 - SAINT-GEORGES-DE-MONTAIGU - France et immatriculée sous le numéro RCS 523 092 633 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP domicilié(e) Beaulieu Bureaux, 3 rue Célestin Freinet - 44200 - NANTES - France.
La marque OUEST INDUSTRIE AUTOCARS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3882057.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
HERVOUET CORPORATE INDUSTRY, Société par actions simplifiée - 15 rue des Grands Moulins - 85600 - SAINT-GEORGES-DE-MONTAIGU - France - SIREN 523092633
Cabinet HARLE et PHELIP - Beaulieu Bureaux, 3 rue Célestin Freinet - 44200 - NANTES - France
Publication - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2012-01
Enregistrement avec modification - Publication le 20 avr. 2012 au BOPI 2012-16
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; autocars ; autobus ; camionnettes ; camions ; remorques [véhicules] ; attelages de remorques pour véhicules ; véhicules électriques ; cycles, motocycles ; parties constitutives ou accessoires de véhicules, à savoir amortisseurs de suspension, attelages de remorques, avertisseurs sonores, capotes, ceintures de sécurité, châssis, couchettes, dispositifs anti-éblouissants, freins, garnitures intérieures [capitonnage], housses, jantes, pare-chocs, pare-buffle ; pneumatiques, porte-bagages, portes, rayons de roues, ressorts amortisseurs, roues, sièges, moteurs, vitres, volants, boîtes de vitesse, stores [pare-soleil], chaînes, carrosserie, guidons, pompes, selles, pédales, pare-brises, embrayages, enjoliveurs, jantes, essuie-glaces, essieux, filets porte-bagages, marchepieds, pare-boue, rétroviseurs, sièges de sécurité pour enfants ;
Publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; organisation d'exposition à but commerciaux ou de publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; vente aux enchères ; gestion de fichiers informatiques ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail de véhicules, autocars, autobus et d'accessoires de véhicules ; regroupement pour le compte de tiers (à l'exception de leur transport) de produits, à savoir véhicules, autocars, autobus permettant aux consommateurs de les voir et de les acheter commodément ; services de vente au détail de véhicules, autocars, autobus et d'accessoires de véhicules à savoir amortisseurs de suspension, attelages de remorques, avertisseurs sonores, capotes, ceintures de sécurité, châssis, couchettes, dispositifs anti-éblouissants, freins, garnitures intérieures [capitonnage], housses, jantes, pare-chocs, pare-buffle, pneumatiques, porte-bagages, portes, rayons de roues, ressorts amortisseurs, roues, sièges, moteurs, vitres, volants, boîtes de vitesse, stores [pare-soleil], chaînes, carrosserie, guidons, pompes, selles, pédales, pare-brises, embrayages, enjoliveurs, jantes, essuie-glaces, essieux, filets porte-bagages, marchepieds, pare-boue, rétroviseurs, sièges de sécurité pour enfants ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.
Services de maintenance, d'entretien et de réparation de véhicules, autocars, autobus ; nettoyage de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ;
Transport ; services de transport de personnes ; informations en matière de transport ; services de chauffeurs ; organisation de voyages, de circuits touristiques et d'excursions ; services d'encadrement, d'accompagnement de voyageurs ; location de véhicules, de bateaux ; assistance en cas de panne de véhicules (remorquage) ; services de taxis ; réservation de places de voyages (tourisme) ; location de garages ou de places de stationnement ; gestion de parc automobile (stockage) ;
Contrôle technique de véhicules automobiles ; contrôle de qualité ; conseils en matière d'économie d'énergie ; étude de projets techniques, recherche et développement de nouveaux produits, stylisme (esthétisme industrielle) dans le domaine automobile.
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